INTRODUCTION

Le piège bruxellois est un piège subtil. C’est la raison pour laquelle si peu de citoyens comprennent ses mécanismes juridiques complexes, dissimulant des objectifs politiques pervers. Comme le serpent Kaa du Livre de la jungle : doucereux, menteur, hypnotique, dangereux. Les Français sentent bien – comme désormais tous les peuples en Europe – que ce piège se resserre peu à peu et qu’il produit des effets de plus en plus toxiques ; mais sans pouvoir bien en comprendre les relations de causes juridiques à effets économiques et sociologiques. Tous ont vu les prix augmenter après l’euro, tous ont vu le déferlement immigratoire, massif, ininterrompu et subventionné ; tous ont vu les usines fermer, et plus encore le petit commerce ; on a fini par comprendre les causes de notre  implication dans la guerre de Serbie, en Irak, en Syrie, en Libye, puis, à présent, en Ukraine. On a  perçu l’inefficacité ou le mensonge pour le Covid , le dépérissement du service public, la ruralité abandonnée, la flambée des prix des biens de première nécessité…Simultanément, une effarante gabegie financière irresponsable, déversant des centaines de milliards d’euros pour le Covid, la Turquie, l’Afrique, la guerre en Ukraine, des projets écolos délirants, la communication… Et l’écart entre les super riches et les travailleurs pauvres se creuse de plus en plus…Tout cela les consommateurs, les travailleurs,  les classes moyennes écrasées vers le bas, les familles, le savent infiniment mieux que les ectoplasmes de Bruxelles ou de Bercy. C’est devenu si évident que nous ne perdrons pas ici notre temps à tenter de convaincre ceux – de plus en plus minoritaires – qui nient le réel et ingurgitent encore la propagande bruxelloise. En état de mort intellectuelle, on ne peut plus rien pour eux.

Le but de cet article sera de rappeler, d’une part, par quels cheminements pervers nous sommes parvenus à la situation européenne actuelle : une impasse mortelle au lieu des sommets promis ; et, d’autre part, de rechercher la voie possible de salut.

On peut distinguer deux périodes dans l’édification européenne : les  trente premières années, vertueuses et fructueuses. Et les trente dernières, mensongères et toxiques.

Qu’est-ce qui oppose la deuxième période à la première ? (I). Et qu’est-ce qui permettrait de revenir à l’Europe heureuse et démocratique ? (II). Or les partis français ne proposent plus rien pour faire demi-tour, et revenir sur le bon chemin (III).

I – Qu’est-ce qui oppose la deuxième période (bruxelloise) à la première (européenne) ?

Donnons une réponse résumée à cette question : la première période (1957-1992) fut celle de la construction d’une communauté économique fructueuse, construction motivée par la recherche de la paix et de la prospérité. La seconde période (1993-2023) est celle d’une destruction politique voulue des nations, destruction motivée par les idéologies ultra capitaliste et fédéraliste, aux effets ravageurs. Le tout nappé d’un peu d’écologie dogmatique et d’immigrationnisme assumé. La première période avait été démocratique ; la seconde est oligarchique.

Qui serait assez naïf pour penser que le système bruxellois de Maastricht, Amsterdam, Nice et Lisbonne ne se conformerait pas à un plan préétabli ? Car même les auteurs de ce plan n’en font pas mystère. Le vocabulaire employé ne vise-t-il pas  »une union toujours plus grande ». Et donc à une concentration  »toujours plus grande », et une disparition corrélativement  »toujours plus grande » de l’indépendance et de l’existence même des nations : CQFD.  Qui ne voit pas que cela conduit à une fusion totale des états en un état fédéral unique, centralisé, et donc, simultanément, à la disparition des états, des démocraties, à la dilution des nations, des identités historiques, linguistiques et culturelles de l’Europe ? Cette dilution se fait tant par le haut (Bruxelles, Luxembourg, OMC, OTAN) que par le bas : wokisme, déchéance de l’école, de la justice, des services publics ; immigration musulmane de masse.

Ce plan fédéraliste est d’ailleurs pleinement revendiqué par la caste politicienne proche de la finance, par la Commission, et confirmé par les arrêts de la Cour de Luxembourg. A cet égard le stupéfiant discours de Mme Von der Leyen, dit sur  »l’état de l’Union européenne » (septembre 2023) en dit long. On notera d’abord, au passage, la volonté ridicule de singer les USA. Mais Ursula VDL est une simple fonctionnaire, non élue au suffrage universel. Et surtout ce Discours résulte d’une véritable tromperie institutionnelle. Dans la littérature propagandiste de Bruxelles on lit que  » Le Discours sur l’état de l’Union est un événement annuel instauré par le traité de Lisbonne où le président de la Commission européenne fait le bilan de l’action de la Commission ». C’est une falsification. Car, d’abord,  le Traité de Lisbonne fut lui-même le résultat d’un coup  d’état institutionnel. En outre, grâce à ce mensonge d’origine, on peut mieux comprendre  les ambitions, les menées, les échecs systémiques, et les dérives du Système bruxellois. C’est cette dérive grotesque, inefficace, coûteuse, dangereuse que les citoyens ne veulent plus dorénavant.

– Jusqu’en 1992 (Maastricht) les institutions nées des Traité de Rome (1957), la Communauté économique et européenne et l’Euratom, ont fonctionné de façon satisfaisante. En particulier un Marché commun (CEE) respectueux des réalités nationales (notamment en matière agricole) et des souverainetés des 6 états fondateurs. Il s’agissait de dynamiser l’économie de l’Europe, marquée par la guerre et de rendre impossible cette dernière au moyen de deux principes :  à l’intérieur des frontières de la CEE la libre circulation et l’harmonisation réglementaire ; à l’extérieur,  la préférence communautaire et le Tarif douanier commun. On se référera, quant à cette évolution programmée, à notre vidéo qui explique minutieusement les raisons profondes et mal connues qui ont entraîné les mutation radicales de cet équilibre jadis raisonnable et fructueux.

Pourtant à l’origine il n’était question que de paix durable entre la France et l’Allemagne par le moyen de réalisations concrètes. Ainsi Robert Schuman dans son discours de 1950 disait-il seulement, en vue de créer la CECA : « L’Europe ne se fera pas d’un coup, ni dans une construction d’ensemble : elle se fera par des réalisations concrètes, créant d’abord une solidarité de fait. » La conférence de Messine (1955) fut, elle, initiée, par deux pro Américains : Monnet et Spaak. La France ne fut qu’invitée…Quant à la déclaration finale de Messine elle ne contient, au demeurant, aucun germe de fédéralisme. Du moins pas explicitement.

C’est dans cette ligne qu’allait bientôt être conclu le Traité de Rome fondant la Communauté Économique Européenne (CEE) : il n’y était pas d’avantage question de supranationalité politique.

Ce traité de Rome (25 mars 1957) fixera des objectifs sensés à la CEE, dans ses articles 2 et 3.

le projet initial était donc bien strictement économique et social. Pourtant petit à petit un dessein caché se dévoilait, qui débouchera – sans referendum – sur un amalgame fédéral en 2008.

Que s’est-il passé, et comment ?

Les années 1960 à 1990 furent une période de prospérité économique, soutenue par l’abandon des droits de douane dans les échanges commerciaux entre les États membres. Ces derniers conviennent également de contrôler conjointement la production agricole, afin de satisfaire les besoins alimentaires de tous, tout en préservant l’agriculture.  C’est le 30 juillet 1962 qu’est mise en œuvre la Première politique agricole commune : les six pays de la CEE effectueront un contrôle conjoint de la production alimentaire.

En mars 1979, création du Système monétaire européen (SME),  officiellement mis en fonction  par les pays de la CEE.

– Mais, à partir des années 90, et jusqu’à présent, des offensives juridiques et institutionnelles, parfois accompagnées de propagande, tantôt au contraire subreptices, ont radicalement  fait basculer l’esprit et les règles d’une Europe consentie et respectueuse vers celles d’un super état, anti-démocratique et ultra libéral, tant par son élaboration que par ses objectifs. Plus encore que Maastricht, Lisbonne a rivé des fers fédéralistes sur les mains des nations.

Pour rappeler  les principaux aspects de cette dérive :

– changement des majorités (unanimité, majorité simple ou qualifiée) pour prendre les décisions,

– personnalité juridique de l’UE,

– la politique étrangère (art.24 TUE), et de coopération (208 TFUE) et le déploiement mondial d »ambassades de l’UE  »sous l’autorité du Haut Représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, au sein du Service européen pour l’action extérieure (art.221 TFUE). Il y a 139 délégations.

– jurisprudence de la CJCE (Avis du 14 décembre 1991)  sur la dimension supposée  »constitutionnelle » des traités, une position non étayée par les textes et encore moins par les Peuples souverains

– référence à l’OTAN, étonnamment incise dans l’article 42 TUE,

– affirmation constante par la CJCE-CJUE que le droit communautaire primerait même les blocs constitutionnels nationaux.

– soumission de l’UE à la mondialisation (art.206) alors que le Marché commun avait maintenu la préférence communautaire.

II – Qu’est-ce qui permettrait de revenir à l’Europe heureuse, fructueuse et démocratique du projet initial, désormais dévoyé ?

On lit souvent que la seule élection qui compterait serait l’élection présidentielle. C’est à dire dans trois ans et demi, en 2027. Dans quel état seront alors la France et les Français ? Qui voit des signes ou des facteurs de redressement – et lesquels ? – alors que la pente auquel notre pays s’abandonne descend toujours plus bas et toujours plus vite ?  Même si on admet que l’élection présidentielle est capitale (un poncif longtemps vrai) ce n’est pas une bonne raison pour se désintéresser des autres élections : on a bien vu que les législatives (2022) qui ont suivi la présidentielle ont privé E.Macron de marge d’action.

En réalité le centre nerveux du système qui nous nuit tant ce sont toujours les mêmes causes bruxelloises qui continuent à produire les mêmes effets nuisibles en France. Car c’est à Bruxelles (Commission et Parlement) et à Luxembourg (la Cour de justice CJUE) et non à Paris que se décident désormais l’essentiel des orientations, des textes (Directives et Règlements) et des jugements qui déterminent notre avenir. Un avenir à présent si sombre.

En juin 2024 un changement de majorité, enfin favorable aux démocraties nationales, permettrait pourtant,  simplement, de supprimer quelques règles qui fondent la domination du désastreux système bruxellois (v.ci-dessus).

Sans doute aussi faudra-t-il insérer un article explicite pour mettre un terme définitif aux dérives anti-nations et fédéralistes de la CJCE-CJUE. Car les juges de Luxembourg (CJCE-CJUE) se sont arrogé le pouvoir de créer des principes de droit. Or, si les juges peuvent (à l’occasion d’un contentieux concret et particulier) donner des réponses jurisprudentielles à des problèmes de droit inédits – et c’est même leur fonction – y compris par des constructions théoriques en cas d’insuffisance de la loi, il est leur est interdit de créer du droit : c’est l’interdiction absolue des  »arrêts de règlements », un acquis des libertés conquises depuis la fin du XVIIIe siècle. Par  »arrêt de règlement » on entend la pratique, courante jusqu’en 1789, par laquelle les Parlements (Cours) d’Ancien Régime rendaient des décisions solennelles (de portée générale, impersonnelles et abstraites) qui s’imposaient à tous, comme des lois. Attentatoires par nature au principe, essentiel en Démocratie, de la séparation des pouvoirs, ces  »arrêts de règlement » ont été, dès 1804, prohibés par le Code civil dont l’article 5 édicte qu’ « il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leur sont soumises ». Un outrepassement tomberait sous le coup de sanctions, y compris pénales. Le juge, même s’il rend un arrêt de principe pour interpréter des lois obscures, incomplètes ou contradictoires, demeure dans le cadre des textes concernés et ne peut pas statuer ultra legem et encore moins contra legem, et, a fortiori, par un arrêt de règlement.

Mais la Cour de Justice CJUE s’affranchit de tous ces interdits pourtant protecteurs de la démocratie et de l’état de droit. Elle ne s’empêche pas de statuer ultra et contra legem, rend des arrêts de règlement, et même attente à la souveraineté des états lorsqu’elle décide que leurs constitutions sont inférieures aux Traités ! Ceci équivaut aussi à une violation de la constitution française dont l’article 89 sanctuarise la forme républicaine du Gouvernement. La jurisprudence de la CJUE, outre toutes les fautes ci-dessus rappelées, viole le bloc constitutionnel notamment cet article 89 qui dispose que : « La forme républicaine du Gouvernement ne peut faire l’objet d’une révision ». Or ce que la CJUE se permet de faire est plus grave qu’une révision puisque, pour le suprême Préambule constitutionnel « Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par la Déclaration de 1789 » ; et l’article 1^er affirme bien que : « La France est une République… » et que : « Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. » ou encore (article 3) que : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». Qui s’est cru de taille à renverser cela ?

III – Or les partis français qui lanceront leurs listes en juin 2024 ne proposent plus rien pour faire demi-tour et revenir sur le bon chemin

Plus aucuns partis – importants ou qui le furent – ne se risquent désormais à défendre l’idée d’un Frexit, persuadés qu’ils sont que la description complaisamment calamiteuse, dans la presse mainstream, du Brexit suffit à effrayer l’électeur. Et alors même que des informations positives commencent à nous parvenir de notre voisin insulaire.

De l’extrême gauche internationaliste à la droite souverainiste personne n’avance plus l’idée d’une sortie du carcan bruxellois. Pourtant à un sondage IFOP de 2022  (Seriez-vous favorable ou opposé à l’organisation d’un référendum d’appartenance de la France à l’Union européenne ?) ce sont 63 % des Français qui se disent  »tout à fait » ou  »plutôt favorables », contre seulement 11 % de  »tout à fait opposés ». C’est que le Peuple de France n’a ni oublié ni pardonné la trahison des politiciens en 2008 avec le vote par le Congrès du Traité de Lisbonne, qui était un fac simile de la prétendue et  chimérique  »constitution européenne » massivement rejetée en 2005. Une forfaiture anti-démocratique sans précédent. Mais ce qui frappe ce sont les forts et rapides progrès de l’euro-scepticisme car, en 2016, encore 45 % des Français ne voulaient pas sortir de l’Union européenne face à seulement 33 % de Frexiteurs,  contre désormais, 63 % pro-referendum sur le FREXIT.

Mais que disent les partis ?

LFI et/ou Verts-EELV

Que reste-t-il du fond de l’accord conclu en mai 2022 entre ces deux formations qui, on le sait désormais, feront probablement liste à part ?  Tout aussi probablement, désormais, seule LFI tiendra sa ligne, celle d’un  »Frexit rouge », c’est à dire une sortie  »des traités budgétaires et des accords de libre-échange…le pacte de stabilité et de croissance, le droit de la concurrence, les orientations productivistes et néolibérales de la politique agricole commune  ». Mais Jean-Luc Mélenchon a promis qu’il n’y aurait pas de Frexit. Et il est tout aussi probable que EELV, débarrassée des troskystes, renouera avec son eurolâtrie coutumière et se battra pour ses  »moulins à vent ». Eurolâtrie ne définit d’ailleurs pas suffisamment la posture d’EELV :  »anti nation » serait plus juste.

Renaissance et MODEM

« Renaissance se dit résolument européen. Il inscrit la France dans l’Union européenne et revendique le respect du droit européen. » Son programme des européennes de 2019 était un robinet d’eau tiède de mesurettes, rien d’institutionnel si ce n’est des menaces de sanctions contre la Pologne et la Hongrie.  Mais depuis lors la Pologne est en première ligne face à la Russie…François Bayrou (MODEM) s’en prend à Mélenchon : « Si vous décidez qu’en Europe un pays aussi important que la France ne respectera pas les règles, alors c’est la sortie de la France, la fin de l’Europe. » François Bayrou, qui s’affole ou surjoue la panique, s’est également interrogé : « Comment voulez-vous que les autres pays acceptent que l’un des membres de notre organisation européenne – qui est, au passage, essentielle pour la paix – puisse refuser les décisions qu’on a prises ensemble ? » Or, « il n’y a d’Europe que si tout le monde respecte les décisions prises en commun », a-t-il insisté. Un légalisme étriqué. Car la loi tire sa force de la Souveraineté populaire, qui peut faire et défaire.

LR

LR ne proposait  rien en 2019 en ce qui concerne la sortie, totale ou partielle, de l’UE. En 2023 LR évoque seulement une possible sortie partielle des dispositions de la législation bruxelloise sur l’immigration.  Sans changer le logiciel des Traités.

RN

En 2016 Marine Le Pen proclamait : « Après le Brexit, le printemps des peuples est inévitable ! ».

Et en 2019, le RN proposait encore « une nouvelle organisation institutionnelle ». Il s’agissait de « supprimer la Commission européenne […] au profit du Conseil et du Parlement ». L’initiative de « coopérations européennes » aurait été entre les mains des chefs d’État et de gouvernement (Conseil européen) car « chaque État membre doit pouvoir décider s’il s’implique ou non dans une politique de coopération » (Europe à la carte). Le Parlement européen aurait été chargé « d’élaborer les textes » ses membres étant « des parlementaires nationaux délégués par les États membres ».

Mais, à 9 mois du scrutin européen, on en sait moins sur la ligne européenne du RN qui réduit la toile…Dans son discours à Hénin Beaumont (10/09/2023) Mme Le Pen a insisté sur le « rendez-vous démocratique essentiel » des élections du 9 juin 2024 mais n’a rien révélé du programme s’agissant des réformes ou du retrait des traités, si ce n’est la sortie du marché de l’énergie…

DLF

Selon Nicolas Dupont-Aignan, «il n’y a personne aujourd’hui qui va à la cause du problème et dit que si on n’arrive pas à résoudre les problèmes de sécurité, d’immigration, de chômage, de pouvoir d’achat, d’écologie, c’est parce que la France a perdu toute indépendance et toute liberté d’action.» «Le RN ne le dit plus», a-t-il ajouté, estimant «il n’y a pas aujourd’hui sur l’échiquier politique un projet cohérent de libération de la France.» Pas faux, mais que propose-t-il ?

Reconquête

Dans son discours d’intronisation comme tête de liste aux européennes Marion Maréchal a beaucoup critiqué le bilan d’E.Macron, critiqué le système bruxellois mais elle n’a pas  suggéré des réformes radicales des traités. Elle a simplement appelé les (seuls) électeurs de droite à se rassembler et a exhorté l’UE à  faire…mieux.

CONCLUSION

Les derniers sondages démontrent que de plus en plus de Français – désormais majoritaires – ont compris que leur implication forcée et passive dans  »l’usine à gaz bruxelloise » était devenue très toxique pour eux et leur pays. Ils ont vu ses résultats piètres et coûteux, et surtout le caractère non démocratique et subreptice de l’accaparement de leur liberté, de leur destin, de la souveraineté de leur pays, sans leur accord, et contre eux. Ils font le lien entre la dégradation de leur situation collective et individuelle avec cette mauvaise politique, produite par de mauvaises institutions appliquant de mauvaise règles, ou même des jurisprudences outrepassant ces règles.

Face à cette souffrance et à cette angoisse il n’existe, malheureusement, à ce jour, que deux types d’offres politiques .

– La première offre est le fédéralisme sans honte, voire arrogant et méprisant : ne rien changer ou même aller plus loin encore dans la démarche dogmatique, fédéraliste, d’un super pouvoir supra étatique, centralisé, lointain, opaque, coûteux, inefficace, lobbyfié ; autoritaire contre les nations souveraines, indifférent aux travailleurs, laxiste avec les fraudeurs, le mondialisme, les délinquants, les immigrants. Certains de ces fédéralistes sont des cyniques complices de la finance internationale et spéculative (Renaissance). D’autres sont des comparses,  »idiots utiles » (MODEM, EELV).

– La deuxième offre politique est timorée :  elle veut apparaître comme anti-bruxelloise, mais pas trop, car elle croit savoir que le corps électoral serait tétanisé par l’idée d’un FREXIT. C’est le cas de tous les autres partis, ou presque (sauf peut être DLF ?), qui voudraient bien faire une campagne des européennes sans trop parler de l’Europe et de ses gravissimes problèmes institutionnels : tels que le BREXIT et des tensions âpres avec la Pologne, la Hongrie, l’Italie…Ou sans faire de lien entre ce fédéralisme subi et sans boussole avec les maux quotidiens dont souffrent les peuples et les citoyens.

C’est une triple et tragique erreur : sur la lecture de l’histoire européenne, sur le décodage de l’opinion publique, ou encore pour tracer une route politique et économique sensée et claire.

Faut-il rappeler qu’en 2005 seulement 34 % des Français avaient voté clairement en faveur de la soi-disant  »constitution européenne » (car il y avait eu 30 % d’abstentions et 2,5 % de votes blancs et nuls). Mais le  »mariage forcé » du traité de Lisbonne, trois ans plus tard, a traumatisé les Français qui ont  alors méprisé encore plus les politiciens et se sont mis à ne plus aller voter. Il existe donc encore une énorme réserve de conscience eurosceptique qu’il est possible de mobiliser pour les élections européennes de 2024. Comme il s’agit d’un scrutin proportionnel, l’offre politique qui serait la seule à proposer le Frexit en bénéficierait en ayant un nombre important d’élus. Une façon d’anticiper sur la présidentielle (de 2027, voire avant si…?).

Mais – selon-nous – il conviendra de proposer un FREXIT  »à la française », raisonnable, partiel, sans la radicalité du BREXIT  britannique. Entre-le ‘’tout » (du BREXIT), et le  »rien », ou presque, des offres des partis français, il serait facile et clair d’expliquer le FREXIT  »à la française  »comme suit :

– la construction européenne était nécessaire en 1957 (Traité de Rome). Elle s’est effectuée  dans le respect des démocraties et des nations durant plus de 30 ans. Avec des effets économiques très bénéfiques.

– Mais depuis une trentaine d’année cette construction se fait sans et contre la volonté souveraine des peuples européens (Traités d’Amsterdam, Nice et Lisbonne). Et avec des résultats de pire en pire sur les plans économique, industriel, agricole, fiscal, financier, social, international, migratoire, le chômage l’insécurité, l’inflation, l’abaissement des services publics, de la santé publique…

La cause première de ce désastre en cours d’aggravation est institutionnelle, et c’est donc le bulbe rachidien du Système bruxellois qu’il faut opérer : le point précis où s’effectue la dérive supra étatique de Bruxelles. Les idées neuves de la France (pays initiateur et co-fondateur de la vraie Europe des origines) seraient soutenues sans nul doute par la lame de fond qui vient dans tous les pays d’Europe, ce qui est de nature de provoquer un basculement de majorité, en juin 2024, au Parlement européen. Et le départ de la regrettable Ursula VDL.

On lit souvent l’argument selon lequel l’élection présidentielle (2027) serait la seule qui compterait. Mais ce n’est pas une vérité uniforme et totale car :

– d’une part on a vu en 2022 que l’échec de E.Macron aux législatives a paralysé son succès présidentiel,

– d’autre part l’essentiel de la législation applicable en France est désormais produit bien plus à Bruxelles qu’à Paris.

Aussi pensons-nous que – ne fût-ce pour préparer la présidentielle de 2027 – il serait judicieux, et sans doute réussi, de présenter une liste  »plein Frexit » ou  »demi Frexit » dès juin 2024.

La gravité de la situation ne nous permet plus d’atermoyer.

La dose (totale ou partielle) de  »FREXIT, plein ou demi » sera à préciser. En faveur de la seconde option le discours serait simple et clair pour les citoyens : « Europe : gardons-en tout ce qui était bon, et débarrassons-nous ce qui est devenu mauvais, ruineux, anti-démocratique, et non voté par les nations ». 

Le moment venu, les députés Français pourraient prendre la tête d’une convergence majoritaire afin – avec l’aide des autres fières nations – de sauver l’Europe du système bruxellois. Par exemple  en recourant à la politique de la  »chaise vide » (pratiquée par la France à la fin des années 60) pour obtenir une sorte de nouveau  »compromis de Luxembourg » afin de suspendre ou abroger les quelques articles toxiques des traités. Voici une esquisse  de ce que pourraient être les ablations juridiques précises :

– Abrogation des articles 79 et 80 TFUE (sur les différentes sortes d’immigration) ainsi que toutes  les directives qui en découlent. 

– Abrogation de la directive sur les travailleurs migrants (Bolkestein)

– Limitation de certains des pouvoirs que s’est attribuée, sans mandat, la CJUE :

« Au nom du principe démocratique supérieur de séparation des pouvoirs, il est défendu à la CJUE de se prononcer par arrêt de règlement, par voie de disposition générale et réglementaire, sans la justification d’un texte explicite,

Au nom du principe démocratique supérieur de souveraineté des peuples, il est défendu à la CJUE de contredire ou d’ignorer aucune des dispositions du bloc constitutionnel d’un état, lorsque ces dispositions ont été approuvées par referendum.»

Située au giratoire de l’Europe en termes de circulation terrestre, forte de son rôle européen historique, puissance économique et militaire, la France aura les moyens politiques de porter les revendications de sa Nation et de celles des autres peuples souffrant d’atteintes à leurs souverainetés et à leurs équilibres socio-culturels. Elle sera suivie par les autres peuples désormais très remontés.

Ultérieurement, si nécessaire, le peuple de France sera en position de force pour exiger un referendum national pour mettre en œuvre l’article 50 du Traité TFUE selon lequel : « Tout État membre peut décider, conformément à ses règles constitutionnelles, de se retirer de l’Union. » Un retrait en tout ou partie, car qui peut le plus peut le moins. Pour notre part nous espérons avoir établi qu’un FREXIT intelligent, essentiel mais partiel,  »à la française », suffirait pour restaurer la belle et forte idée de l’Europe des origines, et pour lui donner le nouvel élan dont toute les peuples de notre chère Europe bénéficieront.